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Responsabilité

En aucun cas, le CNES ou toute personne agissant pour le compte du CNES ne pourra être tenue pour responsable de la distribution et de l'usage faits des informations et les données contenues sur ce site.

Utilisation

L'usage de l'ensemble des informations et des données contenues sur ce site est réservé aux projets CNES. Tout utilisateur, ingénieur assurance produit, responsable d'application est responsable du niveau de qualité sélectionné à partir des informations et des données contenues sur ce site et de son adéquation avec les exigences de l'application.

Le fait qu'un type de composant et fabricant figurent en recommandation dans ce site ne dégage nullement le réalisateur de l'équipement de la responsabilité de l'approvisionnement et de l'utilisation des composants.

Les informations et les données contenues sur ce site peuvent être transmises en copie électronique ou en copie papier en prenant garde à ce qu'elles restent intactes et inchangées ainsi que les présents avertissements.

Les informations et les données contenues sur ce site ne peuvent être en aucun cas vendues ou échangées contre une compensation d'aucune sorte sans la permission écrite du CNES.

Interpretation

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Modification

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Contact

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